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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADEE ELECTRONIC
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SUN CONCEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN CONCEPT
ADEE ELECTRONIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476233
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2023

Présentation de la marque SUN CONCEPT

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ADEE ELECTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADEE ELECTRONIC domicilié(e) 300 rue des Arts et Métiers - 21410 - PONT-DE-PANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 905 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SUN CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN CONCEPT est expirée depuis le 13 juillet 2023.

ADEE ELECTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : FREEZER CONTROL , KERAUSIEN , ADEEMATIC , DEFYSTORM , OPTIMADEE , PLENITHERM , FARADEE , ADEE , , FUSADEE


ADEE ELECTRONIC, Société Anonyme - 300 rue des Arts et Métiers - 21410 - PONT-DE-PANY - France - SIREN 423905694


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300381 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246270 - Publication au BOPI 2003-07-11

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°464511 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Inscription le 11 janvier 2011 - Renonciation partielle n°539457 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 11 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°539456 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement avec limitation le 20 juin 2013 n°2532820 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) à l'exception des ordinateurs, des logiciels, des matériels informatiques et des périphériques d'ordinateur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.